Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Orangerie
BOUCHARD Philippe
BOUCHARD SANDRINE (née BOULLÉ)

Numéro de dépôt :
3362953
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/06/2015
l\'Orangerie de BOUCHARD Philippe

Présentation de la marque l'Orangerie

Déposée le 3 juin 2005 par BOUCHARD Philippe et BOUCHARD SANDRINE (née BOULLÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « l'Orangerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Les déposants sont BOUCHARD Philippe domicilié(e) 2 bd ST MARTIN,35500 VITRE - 35500 - France et BOUCHARD SANDRINE (née BOULLÉ) domicilié(e) 2 bd ST MARTIN,35500 VITRE - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR et Mme Bouchard domicilié(e) 2 bd ST MARTIN,35500 VITRE - 35500 - France.

La marque l'Orangerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Orangerie est expirée depuis le 3 juin 2015.


BOUCHARD Philippe - 2 bd ST MARTIN,35500 VITRE - 35500 - France

BOUCHARD SANDRINE (née BOULLÉ) - 2 bd ST MARTIN,35500 VITRE - 35500 - France


MR et Mme Bouchard - 2 bd ST MARTIN,35500 VITRE - 35500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Restaurant de type traditionnel et pizzéria, grill.